Formulaire Taxe Apprentissage

Entreprise

Nom*
Prénom*
E-Mail*
Raison sociale*
Rue*
Code postal*
Ville*
Contact*
N° de SIRET*
Code NAF*
Nombre de salariés
Nombre d'apprentis
CALCUL DE LA TAXE D'APPRENTISSAGE 2022
Masse salariale 2021
(Pour le calcul de Taxe, les rémunérations imposables sont arrondies à l'euro le plus proche (la fraction d'euro égales à 0.50 est comptée pour 1))
Taxe d'apprentissage brute MS x 0,68 %
Montant du 13 %
Règlement total
Autres versements
Total (RT - AV)*
VERSEMENT ÉCOLE
PÔLE SUPÉRIEUR ST-BRIEUC Montant	UAI/RNE : 0220116G
LYCÉE MARIE BALAVENNE ST-BRIEUC Montant	UAI/RNE : 0221867K
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Chèque à établir à l'ordre de : OGEC LYCÉES BALAVENNE et PÔLE SUPÉRIEUR

Feuille de calcul exclusivement réservé pour le versement à l'établissement noté ci-dessus